61246_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALE"


Informations

Nom du document DU_61246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALE
Maillage 61246 MALE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2025 à 11:43
Publié le 03/01/2025 à 12:46
Mis à jour le 03/01/2025 à 12:46
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 61246_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5ed0785ed3032763516e14880230678
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.686852,48.2477477,0.8078209,48.3037966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61246_procedure_20241212.pdf Procédure
61246_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
61246_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
61246_rapport_3_20241212.pdf Partie 3
61246_rapport_4_20241212.pdf Partie 4
61246_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61246_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
61246_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
61246_annexe_20241212.pdf Annexe
61246_annexe_permis_demolir_20241212.pdf Annexe permis demolir
61246_annexe_ppri_20241212.pdf Annexe ppri
61246_annexe_reseau_ep_20241212.pdf Annexe reseau ep
61246_annexe_reseau_eu_20241212.pdf Annexe reseau eu
61246_annexe_sup_20241212.pdf Annexe sup
61246_plan_20241212.pdf Plan
61246_prescription_surf_05_1_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61246_orientations_amenagement_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : mohammed.mokhtari@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mohammed.mokhtari@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.