24493_CC_20040607

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-RAPHAEL"


Informations

Nom du document DU_24493
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-RAPHAEL
Maillage 24493 SAINT-RAPHAEL
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 18:35
Publié le 21/12/2022 à 16:47
Mis à jour le 21/12/2022 à 16:47
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 24493_CC_20040607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6091617acb329b97e6788b0dc3a46af
Producteur Commune de communes Isle Loue Auvézère en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RAPHAEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24493
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0482494,45.2888356,1.0947795,45.3186082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2022
Date de publication : 16/12/2022
Date de révision : 21/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24493_procedure_20040607.pdf Procédure
24493_rapport_20040607.pdf Rapport
24493_liste_SUP_20040607.pdf Liste SUP
24493_liste_annexes_20040607.pdf Liste annexes
24493_zppaup_reglement_20040607.pdf Zppaup reglement
24493_zppaup_reglement_graphique_20040607.pdf Zppaup reglement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccilap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccilap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.