85058_CC_20210726

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHASNAIS"


Informations

Nom du document DU_85058
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHASNAIS
Maillage 85058 CHASNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2021 à 13:48
Publié le 09/08/2021 à 15:05
Mis à jour le 09/08/2021 à 15:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85058_CC_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a630366439900ea14ffcb6c8f3a99487
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASNAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85058
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/08/2021.
Emprise [-1.2593696,46.418416,-1.2182822,46.4695887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85058_procedure_20210726.pdf Procédure
85058_rapport_20210726.pdf Rapport
85058_arrete_sup_radioelectrique_20210726.pdf Arrete sup radioelectrique
85058_info_surf_99_1_20210726.pdf autre relevant de la loi littoral
85058_info_surf_99_2_20210726.pdf autre relevant de la loi montagne
85058_info_surf_99_3_20210726.pdf Info surf 99 3
85058_liste_sup_20210726.pdf Liste sup
85058_plan_sup_20210726.pdf Plan sup
85058_reglement_graphique_20210726.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.