42113_PLU_20130621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAS"


Informations

Nom du document DU_42113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAS
Maillage 42113 JAS
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 18:22
Publié le 30/08/2023 à 15:30
Mis à jour le 30/08/2023 à 15:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42113_PLU_20130621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a640dbb3cafb5d5dd292f914ea61bf79
Producteur Mairie de Jas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42113_procedure_20130621.pdf Procédure
42113_rapport_20130621.pdf Rapport
42113_padd_20130621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42113_prescription_surf_05_20130621.pdf Emplacement réservé
42113_reglement_20130621.pdf Règlement écrit
42113_Bordereau_des_pieces_20130621.pdf Bordereau des pieces
42113_info_pct_16_20130621.pdf Site archéologique
42113_info_servitudes_99_20130621.pdf Info servitudes 99
42113_info_surf_19_1_20130621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42113_info_surf_19_20130621.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42113_orientations_20130621.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.