77415_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LES-DEUX-JUMEAUX"



Informations

Nom du document DU_77415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LES-DEUX-JUMEAUX
Maillage 77415 SAINT-JEAN-LES-DEUX-JUMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 13:44
Publié le 05/03/2026 à 17:37
Mis à jour le 05/03/2026 à 17:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77415_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a641323815ce2c60dd5266c377732d68
Producteur Cabinet Greuzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LES-DEUX-JUMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77415
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9969067,48.9125181,3.0612362,48.9636417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77415_procedure_20260210.pdf Procédure
77415_rapport_1_20260210.pdf Partie 1
77415_rapport_2_20260210.pdf Partie 2
77415_rapport_3_20260210.pdf Partie 3
77415_PADD_20260210.pdf PADD
77415_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
77415_reglement_graphique_1_20260210.pdf Règlement graphique 1
77415_reglement_graphique_2_20260210.pdf Règlement graphique 2
77415_doc_divers_20260210.pdf Doc divers
77415_liste_constructions_protegees_20260210.pdf Liste constructions protegees
77415_liste_sup_20260210.pdf Liste sup
77415_notice_sanitaire_20260210.pdf Notice sanitaire
77415_plan_assainissement_20260210.pdf Plan assainissement
77415_plan_eaux_pluviales_20260210.pdf Plan eaux pluviales
77415_plan_reseaux_assainissement_20260210.pdf Plan reseaux assainissement
77415_plan_reseaux_ep_20260210.pdf Plan reseaux ep
77415_plan_risques_1_20260210.pdf Plan risques 1
77415_plan_risques_2_20260210.pdf Plan risques 2
77415_plan_sup_20260210.pdf Plan sup
77415_orientations_amenagement_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.