26324_PLU_20250203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX"


Informations

Nom du document DU_26324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Maillage 26324 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 09:56
Publié le 10/03/2025 à 00:43
Mis à jour le 10/03/2025 à 00:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26324_PLU_20250203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a65d0b3ba676bec6bafad9366dda4c2b
Producteur Mairie de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7202762,44.3251988,4.8032602,44.3727044]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26324_20160407_delib_prescription_R_20250203.pdf Délibération de prescription
26324_20231218_arrete_objectifs_et_modalites_R_20250203.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
26324_20250203_delib_approbation_R_20250203.pdf Délibération d’approbation
26324_procedure_20250203.pdf Procédure
26324_rapport_20250203.pdf Rapport
26324_padd_20250203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26324_reglement_20250203.pdf Règlement écrit
26324_reglement_graphique_1_20250203.pdf Règlement graphique 1
26324_reglement_graphique_2_20250203.pdf Règlement graphique 2
26324_reglement_graphique_3_20250203.pdf Règlement graphique 3
26324_annexes_sanitaires_20250203.pdf Annexes sanitaires
26324_autres_annexes_20250203.pdf Autres annexes
26324_liste_sup_20250203.pdf Liste sup
26324_plan_dpu_20250203.pdf Plan dpu
26324_plan_sup_20250203.pdf Plan sup
26324_pprt_areva_20250203.pdf Pprt areva
26324_pprt_soderec_20250203.pdf Pprt soderec
26324_spr_zppaup_st_juste_20250203.pdf Spr zppaup st juste
26324_zppaup_centre_ancien_20250203.pdf Zppaup centre ancien
26324_oap_20250203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-sp3c.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-sp3c.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.