76595_PLU_20130719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOUIN-BRUNEVAL"



Informations

Nom du document DU_76595
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOUIN-BRUNEVAL
Maillage 76595 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2021 à 16:41
Publié le 02/11/2021 à 14:46
Mis à jour le 02/11/2021 à 14:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76595_PLU_20130719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6602cdf967944d19db26f435c7bf4e7
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOUIN-BRUNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76595
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [-0.1588684,49.6040554,0.219958,49.703486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76595_procedure_20130719.pdf Procédure
76595_rapport_1_20130719.pdf Partie 1
76595_rapport_2_20130719.pdf Partie 2
76595_padd_20130719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76595_reglement_20130719.pdf Règlement écrit
76595_reglement_graphique_1_20130719.pdf Règlement graphique 1
76595_reglement_graphique_2_20130719.pdf Règlement graphique 2
76595_reglement_graphique_3_20130719.pdf Règlement graphique 3
76595_annexes_20130719.pdf Annexes
76595_bordereau_des_pieces_20130719.pdf Bordereau des pieces
76595_droit_de_preemption_urbain_20130719.pdf Droit de preemption urbain
76595_eau_potable_20130719.pdf Eau potable
76595_eaux_usees_20130719.pdf Eaux usees
76595_evaluation_environnementale_20130719.pdf Evaluation environnementale
76595_plan_SUP_20130719.pdf Plan SUP
76595_orientations_amenagement_20130719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.