31340_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLA"


Informations

Nom du document DU_31340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLA
Maillage 31340 MERVILLA
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 14:30
Publié le 07/08/2025 à 09:22
Mis à jour le 07/08/2025 à 09:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31340_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a660896ba43c5726df4524d157f2c4aa
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERVILLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31340
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4586485,43.4976823,1.4872851,43.515514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31340_procedure_20250619.pdf Procédure
31340_rapport_20250619.pdf Rapport
31340_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31340_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
31340_reglement_graphique_20250619.pdf Règlement graphique
31340_annexes_sanitaires_20250619.pdf Annexes sanitaires
31340_autres_annexes_20250619.pdf Autres annexes
31340_sup_20250619.pdf Sup
31340_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.