74262_PLU_20200930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCIENTRIER"



Informations

Nom du document DU_74262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCIENTRIER
Maillage 74262 SCIENTRIER
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2026 à 09:19
Publié le 21/04/2026 à 10:06
Mis à jour le 21/04/2026 à 10:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74262_PLU_20200930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a680daadf59e84913db1939d91cb13ee
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCIENTRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74262
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2899262,46.1048122,6.345285,46.1372847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/03/2022
Date de publication : 08/03/2022
Date de révision : 30/09/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74262_procedure_20200930.pdf Procédure
74262_rapport_20200930.pdf Rapport
74262_padd_20200930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74262_prescription_surf_05_01_20200930.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
74262_prescription_surf_05_03_20200930.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
74262_prescription_surf_05_04_20200930.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
74262_reglement_20200930.pdf Règlement écrit
74262_reglement_graphique_20200930.pdf Règlement graphique
74262_EP_graphique_20200930.pdf EP graphique
74262_ER_Liste_plan_20200930.pdf ER Liste plan
74262_SUP_graphique_20200930.pdf SUP graphique
74262_SUP_liste_20200930.pdf SUP liste
74262_annexe_bruit_20200930.pdf Annexe bruit
74262_ppri_graphique_20200930.pdf Ppri graphique
74262_ppri_rapport_20200930.pdf Ppri rapport
74262_ppri_reglement_20200930.pdf Ppri reglement
74262_orientations_amenagement_20200930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.