17358_PLU_20191210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE"


Informations

Nom du document DU_17358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE
Maillage 17358 SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2024 à 10:26
Publié le 04/11/2024 à 11:19
Mis à jour le 04/11/2024 à 11:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17358_PLU_20191210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a699d5ea52f060794a296ddbc2752e27
Producteur Mairie de Saint-Mandé-sur-Brédoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17358
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3243429,46.0125401,-0.2228414,46.0581821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17358_procedure_20191210.pdf Procédure
17358_rapport_20191210.pdf Rapport
17358_padd_20191210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17358_reglement_20191210.pdf Règlement écrit
17358_reglement_graphique_20191210.pdf Règlement graphique
17358_annexes_sanitaires_20191210.pdf Annexes sanitaires
17358_archeo_20191210.pdf Archeo
17358_argile_20191210.pdf Argile
17358_liste_element_patrimoine_20191210.pdf Liste element patrimoine
17358_liste_er_20191210.pdf Liste er
17358_plan_reseau_20191210.pdf Plan reseau
17358_plan_sup_20191210.pdf Plan sup
17358_sup_20191210.pdf Sup
17358_tableau_surface_20191210.pdf Tableau surface
17358_orientations_amenagement_20191210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Mandé-sur-Brédoire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmandesurbredoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmandesurbredoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.