11114_PLU_20220905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUMIES"


Informations

Nom du document DU_11114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUMIES
Maillage 11114 CUMIES
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2025 à 15:09
Publié le 02/07/2025 à 19:43
Mis à jour le 02/07/2025 à 19:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11114_PLU_20220905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a69e99766e3c6702bd738062d12ae7a0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUMIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8087337,43.2850018,1.8530823,43.3121549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11114_20151125_delib_prescription_R_20220905.pdf Délibération de prescription
11114_procedure_20220905.pdf Procédure
11114_rapport_1_20220905.pdf Partie 1
11114_padd_20220905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11114_reglement_20220905.pdf Règlement écrit
11114_reglement_graphique_20220905.pdf Règlement graphique
11114_info_surf_99_00_1_20220905.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11114_info_surf_99_00_2_20220905.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11114_info_surf_99_00_3_20220905.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11114_info_surf_99_00_4_20220905.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11114_info_surf_99_00_5_20220905.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11114_liste_annexes_20220905.pdf Liste annexes
11114_liste_sup_20220905.pdf Liste sup
11114_OAP_20220905.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecumies@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecumies@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.