10191_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU"


Informations

Nom du document DU_10191
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAU
Maillage 10191 LAVAU
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 10:12
Publié le 14/03/2022 à 10:37
Mis à jour le 14/03/2022 à 10:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10191_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6a1456adae37115ee4ae48182b08e04
Producteur Commune de Lavau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/03/2022.
Emprise [4.069248,48.3153255,4.1149994,48.3532149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10191_procedure_20211209.pdf Procédure
10191_rapport_20211209.pdf Rapport
10191_PADD_20211209.pdf PADD
10191_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
10191_reglement_graphique_20211209.pdf Règlement graphique
10191_Plan_Servitudes_Utilite_Publique_20211209.pdf Plan Servitudes Utilite Publique
10191_Plan_ZAC_20211209.pdf Plan ZAC
10191_Plan_du_reseau_d_assainissement_20211209.pdf Plan du reseau d assainissement
10191_Plan_du_reseau_d_eau_20211209.pdf Plan du reseau d eau
10191_info_surf_14_1_20211209.pdf Info surf 14 1
10191_info_surf_19_1_20211209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10191_liste_servitude_20211209.pdf Liste servitude
10191_plan_PPRI_20211209.pdf Plan PPRI
10191_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lavau
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lavau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lavau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.