60057_PLU_20250404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVAIS"



Informations

Nom du document DU_60057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVAIS
Maillage 60057 BEAUVAIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 11:00
Publié le 24/06/2025 à 09:59
Mis à jour le 24/06/2025 à 09:59
Statut
Version 24
Nom de l'archive 60057_PLU_20250404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6a51fb2fb568880a3857c629cb6f575
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60057
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0341686,49.4028198,2.1412264,49.4822642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60057_procedure_20250404.pdf Procédure
60057_rapport_10_20250404.pdf Partie 10
60057_rapport_1_20250404.pdf Partie 1
60057_rapport_2_20250404.pdf Partie 2
60057_rapport_3_20250404.pdf Partie 3
60057_rapport_4_20250404.pdf Partie 4
60057_rapport_5_20250404.pdf Partie 5
60057_rapport_6_20250404.pdf Partie 6
60057_rapport_7_20250404.pdf Partie 7
60057_rapport_8_20250404.pdf Partie 8
60057_rapport_9_20250404.pdf Partie 9
60057_padd_20250404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60057_prescription_lin_15_01_20250404.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
60057_prescription_lin_22_00_20250404.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
60057_prescription_surf_02_00_20250404.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60057_prescription_surf_02_02_1_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
60057_prescription_surf_02_02_2_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
60057_prescription_surf_02_02_3_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
60057_prescription_surf_02_02_4_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
60057_prescription_surf_02_02_6_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
60057_prescription_surf_02_02_7_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
60057_prescription_surf_02_02_8_20250404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)
60057_prescription_surf_03_00_20250404.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60057_prescription_surf_05_00_20250404.pdf Emplacement réservé
60057_reglement_20250404.pdf Règlement écrit
60057_reglement_graphique_20250404.pdf Règlement graphique
60057_info_lin_19_01_1_20250404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60057_info_lin_19_01_2_20250404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60057_info_pct_99_00_1_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60057_info_pct_99_00_2_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60057_info_pct_99_00_3_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60057_info_pct_99_00_4_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60057_info_surf_02_00_20250404.pdf Zone d'aménagement concerté
60057_info_surf_04_01_20250404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60057_info_surf_14_00_1_20250404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
60057_info_surf_14_00_2_20250404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
60057_info_surf_16_00_20250404.pdf Site archéologique
60057_info_surf_19_01_1_20250404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60057_info_surf_19_01_2_20250404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60057_info_surf_19_01_3_20250404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60057_info_surf_20_00_20250404.pdf Règlement local de publicité
60057_info_surf_27_00_20250404.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
60057_info_surf_32_00_20250404.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60057_info_surf_33_00_20250404.pdf Droit de préemption commercial,
60057_info_surf_38_00_20250404.pdf Secteurs d'information sur les sols
60057_info_surf_99_00_1_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60057_info_surf_99_00_2_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60057_info_surf_99_00_3_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60057_info_surf_99_00_4_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60057_info_surf_99_00_5_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
60057_info_surf_99_00_6_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
60057_info_surf_99_00_7_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
60057_info_surf_99_00_8_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
60057_info_surf_99_00_9_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
60057_liste_annexes_20250404.pdf Liste annexes
60057_liste_sup_20250404.pdf Liste sup
60057_plan_sup_20250404.pdf Plan sup
60057_orientations_amenagement_20250404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG de la CA du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.