17167_PLU_20260427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOUILLOUX"


Informations

Nom du document DU_17167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOUILLOUX
Maillage 17167 LE FOUILLOUX
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 13:36
Publié le 30/04/2026 à 14:14
Mis à jour le 30/04/2026 à 14:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17167_PLU_20260427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a6b2c749407668ec24ffeb8619b3ccdf
Producteur Mairie du Fouilloux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FOUILLOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17167
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1618508,45.1652406,-0.0905073,45.2504543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17167_procedure_20260427.pdf Procédure
17167_rapport_1_20260427.pdf Partie 1
17167_rapport_20260427.pdf Rapport
17167_rapport_2_20260427.pdf Partie 2
17167_padd_20260427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17167_prescription_surf_02_00_20260427.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17167_prescription_surf_05_03_20260427.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
17167_reglement_20260427.pdf Règlement écrit
17167_reglement_graphique_20260427.pdf Règlement graphique
17167_info_lin_19_01_1_20260427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17167_info_lin_19_01_2_20260427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17167_info_lin_19_01_3_20260427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17167_info_surf_04_00_20260427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17167_info_surf_11_00_20260427.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
17167_info_surf_19_01_20260427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17167_info_surf_99_00_20260427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17167_liste_annexes_20260427.pdf Liste annexes
17167_liste_sup_20260427.pdf Liste sup
17167_plan_sup_20260427.pdf Plan sup
17167_orientations_amenagement_18_00_20260427.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Fouilloux
Téléphone : 05 46 04 12 49
Courriel : mairie-le.fouilloux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Fouilloux
Téléphone : 05 46 04 12 49
Courriel : mairie-le.fouilloux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.