24070_CC_20150323

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUSSEROLLES"


Informations

Nom du document DU_24070
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUSSEROLLES
Maillage 24070 BUSSEROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 11:09
Publié le 19/04/2023 à 11:51
Mis à jour le 19/04/2023 à 11:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24070_CC_20150323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6b56538a898a6c9de94542cf68dd6bd
Producteur Communauté de Communes Périgord Nontronnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSEROLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24070
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5911202,45.6354307,0.6988014,45.7148235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/02/2023
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24070_CC_20150323/24070_CC_20150323.zip OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24070_procedure_20150323.pdf Procédure
24070_rapport_20150323.pdf Rapport
24070_liste_annexes_20150323.pdf Liste annexes
24070_prescriptions_inondable_20150323.pdf Prescriptions inondable
24070_references_reglementaires_20150323.pdf References reglementaires
24070_sectorisation_graphique_20150323.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Périgord Nontronnais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.