14554_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTELET"



Informations

Nom du document DU_14554
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CASTELET
Maillage 14554 LE CASTELET
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2023 à 14:13
Publié le 13/01/2023 à 14:32
Mis à jour le 13/01/2023 à 14:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14554_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6dbb2725f75aaf404bdb1abc5032397
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CASTELET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14554
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3131449,49.0698041,-0.2515075,49.091645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14554_procedure_20221215.pdf Procédure
14554_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
14554_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
14554_rapport_3_20221215.pdf Partie 3
14554_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14554_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
14554_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
14554_annexes_sanitaires_servitudes_20221215.pdf Annexes sanitaires servitudes
14554_plan_AEP_20221215.pdf Plan AEP
14554_plan_EDF_20221215.pdf Plan EDF
14554_plan_SUP_20221215.pdf Plan SUP
14554_plan_assainissement_20221215.pdf Plan assainissement
14554_plan_eaux_pluviales_20221215.pdf Plan eaux pluviales
14554_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.