57575_PLU_20180905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETONFEY"



Informations

Nom du document DU_57575
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETONFEY
Maillage 57575 RETONFEY
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2019 à 14:43
Publié le 17/10/2019 à 17:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57575_PLU_20180905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6dfa412a8c70bab0a07e2b0a4f96fb5
Producteur mairie de Retonfey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETONFEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.276157488973292,49.118585019439486,6.358120219137514,49.14980811976042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57575_annexes_sanitaires_20180905.pdf Annexes sanitaires
57575_info_lin_14_00_20180905.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57575_info_lin_19_01_20180905.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57575_liste_lotissement_20180905.pdf Liste lotissement
57575_liste_sup_20180905.pdf Liste sup
57575_orientations_amenagement_20180905.pdf OAP
57575_padd_20180905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57575_plan_sup-20180905.pdf Plan
57575_prescription_surf_05_20180905.pdf Emplacement réservé
57575_procedure_20180905.pdf Procédure
57575_rapport_20180905.pdf Rapport
57575_reglement_20180905.pdf Règlement écrit
57575_reglement_graphique_20180905.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Retonfey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-retonfey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-retonfey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.