39576_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-SONNETTE"


Informations

Nom du document DU_39576
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-SONNETTE
Maillage 39576 VAL-SONNETTE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 10:57
Publié le 24/02/2025 à 15:01
Mis à jour le 24/02/2025 à 15:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 39576_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6e84fe33cd124e9d3b45015a031e8a7
Producteur Communauté de communes Porte du Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-SONNETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39576
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4242397,46.5852849,5.4948356,46.6252152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39576_procedure_20160107.pdf Procédure
39576_procedure_20241217.pdf Procédure
39576_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
39576_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
39576_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39576_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
39576_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
39576_reglement_graphique_2_20241217.pdf Règlement graphique 2
39576_info_surf_99_00_1_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
39576_info_surf_99_00_2_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
39576_info_surf_99_00_3_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
39576_info_surf_99_00_4_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
39576_info_surf_99_00_5_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
39576_info_surf_99_00_6_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
39576_info_surf_99_00_7_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
39576_info_surf_99_00_8_20241217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
39576_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
39576_plan_sup_20241217.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Porte du Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr


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Procédures en cours

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