Vue détaillée du document 200054807_SCOT_20250630

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE"

Le maillage associé au document ne contient pas de géométrie.

Nom du document	scot_200054807
Titre du document	Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Maillage	scot_200054807 SCOT METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Source	Téléversement
Téléversé le	02/07/2025 à 09:27
Publié le	03/07/2025 à 00:19
Mis à jour le	03/07/2025 à 00:19
Statut
Version	3
Nom de l'archive	200054807_SCOT_20250630
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-a6ea893507e054771c0f1e3a51cb3c57
Producteur	Métropole Aix-Marseille Provence

Résumé	Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 200054807 - SCOT
Généalogie	Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[4.7337185,43.1573849,5.8134337,43.7720672]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 30/06/2025

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme	https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	200054807_20160428_delib_delimitation_perimetre_scot_E_20250630.pdf	Delib delimitation perimetre scot
	200054807_20161215_delib_precription_E_20250630.pdf	Delib precription
	200054807_20221020_delib_debat_padd_E_20250630.pdf	Delib debat padd
	200054807_20240627_delib_arret_E_20250630.pdf	Délibération d’arrêt du SCoT
	200054807_20250630_delib_approbation_E_20250630.pdf	Délibération d’approbation
	200054807_procedure_20250630.pdf	Procédure
	200054807_daac_20250630.pdf	Document d'aménagement artisanal et commercial
	200054807_doo_20250630.pdf	Document d'orientation et d'objectifs
	200054807_pas_20250630.pdf	Projet d'aménagement stratégique
	200054807_articulation_20250630.pdf	Articulation
	200054807_consommation_espace_20250630.pdf	Analyse de la consommation d'espace
	200054807_diagnostic_20250630.pdf	Diagnostic
	200054807_etat_initial_environnement_20250630.pdf	Etat initial environnement
	200054807_evaluation_environnementale_20250630.pdf	Evaluation environnementale
	200054807_indicateurs_20250630.pdf	Indicateurs
	200054807_justification_choix_20250630.pdf	Justification des choix
	200054807_resume_non_technique_20250630.pdf	Resume non technique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Métropole Aix-Marseille Provence Téléphone : Aucun Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr

Aucune procédure en cours.