200071454_PLUi_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE"


Informations

Nom du document DU_200071454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Maillage 200071454 PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 09:11
Publié le 14/01/2026 à 14:00
Mis à jour le 14/01/2026 à 14:00
Statut Publié
Version 92
Nom de l'archive 200071454_PLUi_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a6fbfbeae54ed7ebedac6b77091d0fb7
Producteur Evreux Portes de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EVREUX PORTES DE NORMANDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071454
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0120487,48.7460353,1.4635655,49.1269713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071454_procedure_20251216.pdf Procédure
200071454_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
200071454_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
200071454_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
200071454_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071454_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
200071454_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
200071454_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
200071454_acoustique_20251216.pdf Acoustique
200071454_airelle_20251216.pdf Airelle
200071454_archeo_20251216.pdf Archeo
200071454_rapport_sup_20251216.pdf Rapport sup
200071454_rlpi_20251216.pdf Rlpi
200071454_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP
200071454_POA_20251216.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Evreux Portes de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : mburet@epn-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mburet@epn-agglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.