28417_PLU_20220127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-MORHIER"


Informations

Nom du document DU_28417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-MORHIER
Maillage 28417 VILLIERS-LE-MORHIER
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2024 à 17:17
Publié le 08/08/2024 à 14:12
Mis à jour le 08/08/2024 à 14:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28417_PLU_20220127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a702fb6389073fc131a0a8c082898f1f
Producteur Communauté de commune Les Portes Euréliennes d'Ile de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-LE-MORHIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28417
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5454706,48.6018446,1.6085847,48.6405326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28417_procedure_20220127.pdf Procédure
28417_rapport_20220127.pdf Rapport
28417_padd_20220127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28417_reglement_20220127.pdf Règlement écrit
28417_reglement_graphique_1_20220127.pdf Règlement graphique 1
28417_reglement_graphique_2_20220127.pdf Règlement graphique 2
28417_info_surf_19_01_20220127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28417_info_surf_19_01_2_20220127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28417_info_surf_19_01_3_20220127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28417_info_surf_19_01_4_20220127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
28417_liste_sup_20220127.pdf Liste sup
28417_plan_contraintes_20220127.pdf Plan contraintes
28417_plan_sup_20220127.pdf Plan sup
28417_orientations_amenagement_20220127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28417 VILLIERS-LE-MORHIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.