33090_PLU_20210311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANEJAN"


Informations

Nom du document DU_33090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANEJAN
Maillage 33090 CANEJAN
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2021 à 11:50
Publié le 06/04/2021 à 17:04
Mis à jour le 06/04/2021 à 17:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33090_PLU_20210311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a70ab2f025065fb286b88d79b272e221
Producteur Mairie de Canéjan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANEJAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2021.
Emprise [-0.6873052,44.7359424,-0.6301599,44.7785757]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/03/2021
Date de publication : 05/04/2021
Date de révision : 06/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33090_procedure_20210311.pdf Procédure
33090_rapport_20210311.pdf Rapport
33090_rapport_4_20210311.pdf Partie 4
33090_padd_20210311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33090_prescription_surf_05_20210311.pdf Emplacement réservé
33090_prescription_surf_15_20210311.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
33090_reglement_20210311.pdf Règlement écrit
33090_reglement_graphique_20210311.pdf Règlement graphique
33090_info_surf_14_20210311.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
33090_info_surf_19_20210311.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
33090_orientations_amenagement_20210311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Canéjan
Téléphone : 0556890860
Courriel : mairie@canejan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0556890860
Courriel : mairie@canejan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.