73089_PLU_20140304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER"


Informations

Nom du document DU_73089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
Maillage 73089 COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2022 à 11:19
Publié le 07/10/2022 à 09:53
Mis à jour le 07/10/2022 à 09:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73089_PLU_20140304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a711b10396f4b8b95ec9813b852c0cea
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2022.
Emprise [6.0902585,45.4922719,6.1703148,45.5473912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73089_procedure_20140304.pdf Procédure
73089_rapport_20140304.pdf Rapport
73089_padd_20140304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73089_reglement_20140521.pdf Règlement écrit
73089_liste_sup_20140304.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.