200041051_PLUi_20250826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE"


Attention, la publication de ce PLUi dépublira automatiquement tous les documents d'urbanisme (PLU, PLUi, POS, CC) sur les communes couvertes par ce PLUi.

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Informations

Nom du document DU_200041051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Maillage 200041051 PLUI VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2025 à 12:00
Mis à jour le 02/09/2025 à 02:00
Statut A publier
Version 2
Nom de l'archive 200041051_PLUi_20250826
Pièces écrites Liste des pièces écrites

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a71c1f6c3a398847b019d4f5036282db
Producteur CC VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200041051
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9183197,44.6824512,1.1261886,44.9324603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/08/2025
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v? OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041051_20190213_delib_prescription_E_20250826.pdf Délibération de prescription
200041051_20230530_delib_debat_padd_E_20250826.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
200041051_20250826_delib_arret_E_20250826.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
200041051_procedure_20250826.pdf Pièces administratives
200041051_rapport_1_20250826.pdf Rapport de présentation
200041051_rapport_2_20250826.pdf Atlas cartographique associé au rapport de présentation
200041051_rapport_3_20250826.pdf Résumé non technique
200041051_padd_20250826.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables et son annexe
200041051_prescription_surf_07_01_20250826.pdf Liste du patrimoine protégé
200041051_prescription_surf_16_01_20250826.pdf Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination
200041051_reglement_20250826.pdf Règlement écrit
200041051_reglement_graphique_20250826.pdf Règlement graphique (zonage)
200041051_info_surf_04_00_20250826.pdf Périmètre d'application du droit de préemption urbain
200041051_info_surf_14_20250826.pdf Zones affectées par le bruit
200041051_info_surf_19_01_20250826.pdf Plan des réseaux d'eaux usées et d'alimentation en eau potable
200041051_info_surf_37_00_20250826.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
200041051_info_surf_40_1_20250826.pdf Bien UNESCO de la Vézère
200041051_info_surf_40_2_20250826.pdf Bien UNESCO du BV de la Dordogne
200041051_info_surf_42_01_20250826.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
200041051_info_surf_42_02_20250826.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
200041051_info_surf_42_03_20250826.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
200041051_info_surf_99_00_20250826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200041051_liste_annexes_20250826.pdf Liste des annexes
200041051_liste_sup_20250826.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
200041051_nuancier_grand_site_20250826.pdf Nuancier du Grand site Vallée de la Vézère - Sarlat-Périgord-Noir
200041051_plan_sup_20250826.pdf Plan des SUP
200041051_projet_jardin_plantes_20250826.pdf Projet de jardin des plantes extraordinaires
200041051_OAP_18_00_1_20250826.pdf OAP sectorielles
200041051_OAP_1_20250826.pdf OAP thématiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Téléphone : 05 53 28 66 00
Courriel : contact@ccvdfb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 28 66 00
Courriel : contact@ccvdfb.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.