33298_PLU_20210504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOULON"


Informations

Nom du document DU_33298
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOULON
Maillage 33298 MOULON
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2021 à 16:39
Publié le 19/08/2021 à 08:46
Mis à jour le 19/08/2021 à 08:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33298_PLU_20210504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a732ffd61c50595d858d0c359d1bfd4b
Producteur Communauté d'agglomération du Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/08/2021.
Emprise [-0.831428,44.8286396,-0.1939752,44.9361444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33298_procedure_20210504.pdf Procédure
33298_rapport_1_20210504.pdf Partie 1
33298_rapport_20210504.pdf Rapport
33298_rapport_2_20210504.pdf Partie 2
33298_PADD_20210504.pdf PADD
33298_reglement_20210504.pdf Règlement écrit
33298_reglement_graphique_20210504.pdf Règlement graphique
33298_annexes_20210504.pdf Annexes
33298_plan_aep_20210504.pdf Plan aep
33298_plan_assainissement_20210504.pdf Plan assainissement
33298_plan_sup_20210504.pdf Plan sup
33298_orientations_amenagement_20210504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.