80080_CC_20140627

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BELLOY-EN-SANTERRE"


Informations

Nom du document DU_80080
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BELLOY-EN-SANTERRE
Maillage 80080 BELLOY-EN-SANTERRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 09:37
Publié le 16/03/2022 à 17:04
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80080_CC_20140627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a736c1dec91b4f1b76bdd242b68fe819
Producteur Mairie de BELLOY-EN-SANTERRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLOY-EN-SANTERRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80080
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.836494,49.8754099,2.882601,49.8964591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80080_procedure_20140627.pdf Procédure
80080_rapport_1_20140627.pdf Partie 1
80080_rapport_20140627.pdf Rapport
80080_info_lin_19_aep_20140627.pdf Info lin 19 aep
80080_liste_SUP_20140627.pdf Liste SUP
80080_liste_annexes_20140627.pdf Liste annexes
80080_plan_SUP_20140627.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BELLOY-EN-SANTERRE
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.