200072643_PLUi_20231214_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES partie A"


Informations

Nom du document DU_200072643_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES partie A
Maillage 200072643 PLUI COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2024 à 10:46
Publié le 14/02/2024 à 16:35
Mis à jour le 14/02/2024 à 16:35
Statut
Version 6
Nom de l'archive 200072643_PLUi_20231214_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a73cb8174209b32ff8fea139aff60ef2
Producteur Communauté de Communes Coeur et Coteaux du Comminges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COEUR ET COTEAUX DU COMMINGES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072643
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.7450258,43.1502475,1.0018908,43.3068495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072643_procedure_20231214_A.pdf Procédure
200072643_rapport_1_20231214_A.pdf Partie 1
200072643_rapport_2_20231214_A.pdf Partie 2
200072643_rapport_3_20231214_A.pdf Partie 3
200072643_rapport_4_20231214_A.pdf Partie 4
200072643_rapport_5_20231214_A.pdf Partie 5
200072643_padd_20231214_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200072643_reglement_20231214_A.pdf Règlement écrit
200072643_reglement_graphique_20231214_A.pdf Règlement graphique
200072643_liste_sup_20231214_A.pdf Liste sup
200072643_orientations_amenagement_20231214_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.