77260_PLU_20190131
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEVILLE"
Informations
Nom du document | DU_77260 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEVILLE |
Maillage | 77260 LONGUEVILLE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 10/01/2024 à 11:31 |
Publié le | 10/01/2024 à 14:18 |
Mis à jour le | 10/01/2024 à 14:18 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 77260_PLU_20190131 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-a746315e26c0fa535c6f913a5eb4a4e5 |
Producteur | Mairie de Longueville |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [3.2179238,48.5030686,3.2648343,48.5265024] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 10/01/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Longueville
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.longueville@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.longueville@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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