77260_PLU_20190131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEVILLE"


Informations

Nom du document DU_77260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUEVILLE
Maillage 77260 LONGUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2024 à 11:31
Publié le 10/01/2024 à 14:18
Mis à jour le 10/01/2024 à 14:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77260_PLU_20190131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a746315e26c0fa535c6f913a5eb4a4e5
Producteur Mairie de Longueville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77260
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2179238,48.5030686,3.2648343,48.5265024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77260_procedure_20190131.pdf Procédure
77260_rapport_1_20190131.pdf Partie 1
77260_rapport_2_20190131.pdf Partie 2
77260_padd_20190131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77260_reglement_20190131.pdf Règlement écrit
77260_reglement_graphique_1_20190131.pdf Règlement graphique 1
77260_reglement_graphique_2_20190131.pdf Règlement graphique 2
77260_droit_preemption_urbain_20190131.pdf Droit preemption urbain
77260_info_lin_19_1_20190131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77260_info_lin_19_2_20190131.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77260_info_lin_19_3_20190131.pdf Info lin 19 3
77260_liste_annexes_20190131.pdf Liste annexes
77260_liste_sup_20190131.pdf Liste sup
77260_plan_annexes_20190131.pdf Plan annexes
77260_plan_sup_20190131.pdf Plan sup
77260_orientations_amenagement_20190131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Longueville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.longueville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.longueville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.