14656_PLU_20071107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY"


Informations

Nom du document DU_14656
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY
Maillage 14656 SAINT-REMY
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2025 à 10:34
Publié le 14/04/2025 à 10:45
Mis à jour le 14/04/2025 à 10:45
Statut
Version 8
Nom de l'archive 14656_PLU_20071107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a75950d4605f1edaf3d4a8ff6f9899a3
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14656
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.5131831,48.9251677,-0.4646413,48.9573954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2007

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14656_procedure_20071107.pdf Procédure
14656_rapport_20071107.pdf Rapport
14656_padd_20071107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14656_prescription_surf_02_20071107.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
14656_prescription_surf_05_20071107.pdf Emplacement réservé
14656_reglement_20071107.pdf Règlement écrit
14656_reglement_graphique_20071107.pdf Règlement graphique
14656_annexes_sanitaires_20071107.pdf Annexes sanitaires
14656_autres_annexes_20071107.pdf Autres annexes
14656_info_lin_19_aep_01_20071107.pdf Info lin 19 aep 01
14656_info_lin_19_aep_02_20071107.pdf Info lin 19 aep 02
14656_info_lin_19_eu_20071107.pdf Info lin 19 eu
14656_info_surf_04_20071107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14656_info_surf_14_20071107.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14656_info_surf_19_20071107.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14656_liste_sup_20071107.pdf Liste sup
14656_plan_EDF_20071107.pdf Plan EDF
14656_plan_sup_20071107.pdf Plan sup
14656_sommaires_annexes_20071107.pdf Sommaires annexes
14656_orientations_amenagement_20071107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.