77245_PLU_20181214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAL-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVAL-EN-BRIE
Maillage 77245 LAVAL-EN-BRIE
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2019 à 16:19
Publié le 02/07/2019 à 15:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77245_PLU_20181214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7673c5030b3cc3e56639349b05dfa94
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAL-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9363374760069516,48.41648536149598,3.007567114417616,48.491795440439105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77245_info_lin_19_01_20181214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77245_info_lin_19_02_1_20181214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77245_info_lin_19_02_2_20181214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77245_info_lin_19_02_3_20181214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77245_liste_annexes_20181214.pdf Liste annexes
77245_liste_sup_20181214.pdf Liste sup
77245_orientations_amenagement_20181214.pdf OAP
77245_padd_20181214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77245_plan_sup_20181214.pdf Plan sup
77245_prescription_lin_25_00_20181214.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77245_prescription_pct_25_00_20181214.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77245_prescription_surf_01_00_20181214.pdf Espace boisé classé
77245_prescription_surf_05_03_20181214.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
77245_procedure_20181214.pdf Procédure
77245_rapport_20181214.pdf Rapport
77245_reglement_20181214.pdf Règlement écrit
77245_reglement_graphique_0_20181214.pdf Tableau d’assemblage
77245_reglement_graphique_1_20181214.pdf Règlement graphique 1
77245_reglement_graphique_2_20181214.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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