32190_CC_20180111

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LANNEPAX"


Informations

Nom du document DU_32190
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LANNEPAX
Maillage 32190 LANNEPAX
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 11:14
Publié le 07/03/2025 à 11:31
Mis à jour le 07/03/2025 à 11:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 32190_CC_20180111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a779019652aade6b6de79c4ba6f50614
Producteur Communauté de communes du Grand Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANNEPAX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32190
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1620471,43.772791,0.2765459,43.8474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32190_procedure_20180111.pdf Procédure
32190_rapport_20180111.pdf Rapport
32190_Carte_de_synthese_centre_20180111.pdf Carte de synthese centre
32190_Carte_de_synthese_sud_20180111.pdf Carte de synthese sud
32190_carte_de_synthese_nord_20180111.pdf Carte de synthese nord
32190_info_surf_04_20180111.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
32190_liste_annexes_20180111.pdf Liste annexes
32190_liste_sup_20180111.pdf Liste sup
32190_plan_sup_20180111.pdf Plan sup
32190_sectorisation_graphique_20180111.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32190 LANNEPAX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.