60170_CC_20240206

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COURTEUIL"


Informations

Nom du document DU_60170
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COURTEUIL
Maillage 60170 COURTEUIL
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2024 à 15:48
Publié le 11/06/2024 à 17:11
Mis à jour le 11/06/2024 à 17:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60170_CC_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a77db0b58183008fc72c0244fbf80771
Producteur Atopia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60170
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5312448,49.1969508,2.5579764,49.2034832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60170_procedure_20240206.pdf Procédure
60170_rapport_20240206.pdf Rapport
60170_fiches_patrimoine_20240206.pdf Fiches patrimoine
60170_liste_annexes_20240206.pdf Liste annexes
60170_servitudes_utilite_publique_20240206.pdf Servitudes utilite publique
60170_zonage_commune_20240206.pdf Zonage commune
60170_zonage_villages_20240206.pdf Zonage villages

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.