242900314_PLUi_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_242900314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BREST METROPOLE
Maillage 242900314 PLUI BREST METROPOLE
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2018 à 14:01
Publié le -
Mis à jour le 20/03/2018 à 09:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 242900314_PLUi_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7b6d29ab34c29cdadef5de11019a3d7
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.