31391_PLU_20201016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES"


Informations

Nom du document DU_31391
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES
Maillage 31391 MONTSAUNES
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 10:34
Publié le 25/02/2022 à 16:54
Mis à jour le 25/02/2022 à 16:54
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31391_PLU_20201016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7c43c59063ecf86bfe22d0d95dc73c1
Producteur mairie de Montsaunes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSAUNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31391
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [0.9072306,43.0864177,0.9581199,43.1302336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31391_procedure_20201016.pdf Procédure
31391_rapport_1_20201016.pdf Partie 1
31391_padd_20201016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31391_reglement_20201016.pdf Règlement écrit
31391_reglement_graphique_20201016.pdf Règlement graphique
31391_info_surf_14_00_20201016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31391_info_surf_19_01_20201016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31391_liste_annexes_20201016.pdf Liste annexes
31391_liste_sup_20201016.pdf Liste sup
31391_plan_sup_20201016.pdf Plan sup
31391_orientations_amenagement_20201016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Montsaunes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montsaunes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montsaunes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.