30267_CC_20240906

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-SERRES"


Informations

Nom du document DU_30267
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-SERRES
Maillage 30267 SAINT-JEAN-DE-SERRES
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 15:01
Publié le 24/12/2024 à 14:57
Mis à jour le 24/12/2024 à 14:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30267_CC_20240906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7d0462d9f7c1079ef971524338b7cde
Producteur Mairie de SAINT JEAN DE SERRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-SERRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30267
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0529058,43.9728025,4.096819,44.0066023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/09/2024
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30267_procedure_20240906.pdf Procédure
30267_rapport_20240906.pdf Rapport
30267_info_surf_99_00_20240906.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30267_liste_annexes_20240906.pdf Liste annexes
30267_liste_sup_20240906.pdf Liste sup
30267_plan_sup_20240906.pdf Plan sup
30267_sectorisation_graphique_1_20240906.pdf Sectorisation graphique 1
30267_sectorisation_graphique_2_20240906.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT JEAN DE SERRES
Téléphone : 04 66 83 41 07
Courriel : mairie-st-jean-de-serres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 83 41 07
Courriel : mairie-st-jean-de-serres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.