57666_PLU_20260624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE"


Informations

Nom du document DU_57666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE
Maillage 57666 TERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 08:29
Publié le 22/07/2026 à 09:47
Mis à jour le 22/07/2026 à 09:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 57666_PLU_20260624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7d804903b6ee5f48c989c4e7485b668
Producteur Mairie de Terville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57666
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1152644,49.3325998,6.151713,49.3580735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57666_procedure_20260624.pdf Procédure
57666_rapport_1_20260624.pdf Partie 1
57666_rapport_2_20260624.pdf Partie 2
57666_rapport_3_20260624.pdf Partie 3
57666_rapport_4_20260624.pdf Partie 4
57666_padd_20260624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57666_reglement_20260624.pdf Règlement écrit
57666_reglement_graphique_1_20260624.pdf Règlement graphique 1
57666_info_surf_04_20260624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57666_info_surf_14_00_20260624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57666_liste_sup_20260624.pdf Liste sup
57666_plan_sup_20251001.pdf Plan sup
57666_orientations_amenagement_20260624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Terville
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.dinhof@terville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Terville
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.dinhof@terville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57666 TERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de TERVILLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 24 juin 2026.

      57666_PLU_MS2_20260624  
57666_20260624_delib_approbation_MS2_20260624.pdf