13024_PLU_20231012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVAL"


Informations

Nom du document DU_13024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVAL
Maillage 13024 CHARLEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2023 à 10:52
Publié le 19/10/2023 à 08:32
Mis à jour le 19/10/2023 à 08:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 13024_PLU_20231012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7e9483679fc16db60f75c7da037b80f
Producteur Métropole AIx-Marseille-Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARLEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13024
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2234081,43.6937173,5.2688525,43.7487066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13024_procedure_20231012.pdf Procédure
13024_rapport_1_20231012.pdf Partie 1
13024_rapport_2_20231012.pdf Partie 2
13024_rapport_3_20231012.pdf Partie 3
13024_rapport_4_20231012.pdf Partie 4
13024_rapport_5_20231012.pdf Partie 5
13024_rapport_6_20231012.pdf Partie 6
13024_padd_20231012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13024_reglement_20231012.pdf Règlement écrit
13024_reglement_graphique_20231012.pdf Règlement graphique
13024_annexes_archeologiques_20231012.pdf Annexes archeologiques
13024_annexes_reportees_a_titre_informatif_20231012.pdf Annexes reportees a titre informatif
13024_annexes_sanitaires_20231012.pdf Annexes sanitaires
13024_dpu_20231012.pdf Dpu
13024_dta_20231012.pdf Dta
13024_mouvements_de_terrain_20231012.pdf Mouvements de terrain
13024_ppr_inondation_20231012.pdf Ppr inondation
13024_ppr_seisme_20231012.pdf Ppr seisme
13024_risque_inondation_carte_hydrogeomorphologique_20231012.pdf Risque inondation carte hydrogeomorphologique
13024_sup_20231012.pdf Sup
130424_servitudes_20231012.pdf Servitudes
13024_orientations_amenagement_20231012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole AIx-Marseille-Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.ricca@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.ricca@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.