88321_PSMV_20160321

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) NEUFCHATEAU"


Informations

Nom du document PSMV_88321
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) NEUFCHATEAU
Maillage 88321 NEUFCHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2021 à 10:35
Publié le 17/12/2021 à 11:40
Mis à jour le 17/12/2021 à 11:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 88321_PSMV_20160321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a7ea64960d72564ab7b755e96aa69ea7
Producteur Mairie de Neufchateau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de NEUFCHATEAU. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88321
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2021.
Emprise [5.6874611,48.3493767,5.7015999,48.3598745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/11/2018
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88321_procedure_20160321.pdf Procédure
88321_rapport_1_20160321.pdf Partie 1
88321_prescription_surf_02_01_1_20050705.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
88321_prescription_surf_05_02_20160321.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
88321_reglement_20160321.pdf Règlement écrit
88321_reglement_graphique_20160321.pdf Règlement graphique
88321_info_surf_04_01_20160321.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
88321_info_surf_99_00_1_20040402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
88321_info_surf_99_00_2_19980101.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
88321_liste_annexes_20160321.pdf Liste annexes
88321_liste_sup_20171128.pdf Liste sup
88321_plan_sup_19980101.pdf Plan sup
88321_orientations_amenagement_1_20160321.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neufchateau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neufchateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neufchateau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.