37238_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SENOCH"



Informations

Nom du document DU_37238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SENOCH
Maillage 37238 SAINT-SENOCH
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2026 à 09:36
Publié le 14/04/2026 à 10:36
Mis à jour le 14/04/2026 à 10:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 37238_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a7fc6a5898fa51930214ff20253ce9a3
Producteur SCALE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SENOCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37238
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9192626,47.0287157,0.9947786,47.0887856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37238_20250120_delib_approbation_M1_20260302.pdf Délibération d’approbation
37238_20250120_delib_approbation_RA1_20260302.pdf Délibération d’approbation
37238_procedure_20200302.pdf Procédure
37238_rapport_1_20200302.pdf Partie 1
37238_rapport_2_20200302.pdf Partie 2
37238_rapport_3_20200302.pdf Partie 3
37238_rapport_4_20200302.pdf Partie 4
37238_rapport_5_20200302.pdf Partie 5
37238_rapport_6_20260302.pdf Partie 6
37238_rapport_7_20260302.pdf Partie 7
37238_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37238_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
37238_reglement_graphique_0_20260302.pdf Tableau d’assemblage
37238_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
37238_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
37238_reglement_graphique_3_20260302.pdf Règlement graphique 3
37238_complementaire_20200302.pdf Complementaire
37238_liste_annexes_20200302.pdf Liste annexes
37238_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
37238_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
37238_preemption_notice_20200302.pdf Preemption notice
37238_preemption_plan_20200302.pdf Preemption plan
37238_reseau_notice_20200302.pdf Reseau notice
37238_reseau_plan_0_20200302.pdf Reseau plan 0
37238_reseau_plan_1_20200302.pdf Reseau plan 1
37238_schema_pluviales_20200302.pdf Schema pluviales
37238_sup_alignement_0_20200302.pdf Sup alignement 0
37238_sup_alignement_1_20200302.pdf Sup alignement 1
37238_sup_captage_20200302.pdf Sup captage
37238_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.