95447_PLU_20190418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_95447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-EN-VEXIN
Maillage 95447 NEUILLY-EN-VEXIN
Source Inconnue
Téléversé le 18/10/2019 à 11:15
Publié le 05/11/2019 à 10:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95447_PLU_20190418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8088fb0ce6f9108ff7f3d12d3bf8382
Producteur Commune de Neuilly-en-Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9623580429377274,49.164284712646854,1.9992343417496825,49.183846728537254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95447_SPANC_reglement_assainissement_non_collectif_20190418.pdf SPANC reglement assainissement non collectif
95447_annexes_20190418.pdf Annexes
95447_document_fichier_fr_guide_fermes_20190418.pdf Document fichier fr guide fermes
95447_fiches_architecturales_PNRVF_20190418.pdf Fiches architecturales PNRVF
95447_info_sup_20190418.pdf Info sup
95447_orientations_amenagement_20190418.pdf OAP
95447_padd_20190418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95447_plan_reseau_eau_potable_20190418.pdf Plan reseau eau potable
95447_reglement_20190418.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Neuilly-en-Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.neuilly-en-vexin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.neuilly-en-vexin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.