14739_PLU_20190313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VER-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_14739
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VER-SUR-MER
Maillage 14739 VER-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2022 à 10:06
Publié le 17/02/2022 à 10:35
Mis à jour le 17/02/2022 à 10:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14739_PLU_20190313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a80abaf721f521323b8007a63efec8e7
Producteur CC SEULLES TERRE ET MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VER-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14739
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2022.
Emprise [-0.5559974,49.3198391,-0.4970137,49.3461038]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14739_procedure_20091209.pdf Procédure
14739_procedure_20161220.pdf Procédure
14739_procedure_20190313.pdf Procédure
14739_rapport_1_20091209.pdf Partie 1
14739_rapport_2_20161220.pdf Partie 2
14739_rapport_3_20190313.pdf Partie 3
14739_padd_20190313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14739_prescription_surf_05_20091209.pdf Emplacement réservé
14739_reglement_20190313.pdf Règlement écrit
14739_reglement_graphique_20190313.pdf Règlement graphique
14739_annexes_documentaires_20091209.pdf Annexes documentaires
14739_annexes_sanitaires_20091209.pdf Annexes sanitaires
14739_cables_telecom_25000_20091209.pdf Cables telecom 25000
14739_info_lin_19_20091209.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14739_info_surf_04_20091209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14739_info_surf_9_20190313.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
14739_liste_sup_20091209.pdf Liste sup
14739_lotissement_20091209.pdf Lotissement
14739_maj_certificat_forage_20091209.pdf Maj certificat forage
14739_plan_sup_20091209.pdf Plan sup
14739_orientations_amenagement_1_20161220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEULLES TERRE ET MER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.