26211_PLU_20240920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSEGUR-SUR-LAUZON"



Informations

Nom du document DU_26211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Maillage 26211 MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 18:25
Publié le 28/10/2024 à 14:18
Mis à jour le 28/10/2024 à 14:18
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26211_PLU_20240920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a8133ff88c5559a300a32b31d9358889
Producteur Commune de Montségur sur Lauzon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSEGUR-SUR-LAUZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26211
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8263004,44.3405827,4.8930114,44.3960406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26211_procedure_20240920.pdf Procédure
26211_rapport_20240920.pdf Rapport
26211_padd_20240920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26211_reglement_20240920.pdf Règlement écrit
26211_reglement_graphique_20240920.pdf Règlement graphique
26211_arrete_prefectoral_ambroisie_20240920.pdf Arrete prefectoral ambroisie
26211_arrete_prefectoral_exposition_plomb_20240920.pdf Arrete prefectoral exposition plomb
26211_deliberation_dpu_20240920.pdf Deliberation dpu
26211_guide_debroussaillement_20240920.pdf Guide debroussaillement
26211_liste_annexes_20240920.pdf Liste annexes
26211_liste_sup_20240920.pdf Liste sup
26211_plan_dpu_20240920.pdf Plan dpu
26211_plan_eu_et_aep_20240920.pdf Plan eu et aep
26211_plan_sup_20240920.pdf Plan sup
26211_rapport_ppri_20240920.pdf Rapport ppri
26211_reglement_ppri_20240920.pdf Reglement ppri
26211_OAP_20240920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montségur sur Lauzon
Téléphone : Aucun
Courriel : MAIRIE@montsegursurlauzon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Montségur sur Lauzon
Téléphone : Aucun
Courriel : MAIRIE@montsegursurlauzon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.