84090_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYPIN-D'AIGUES"


Informations

Nom du document DU_84090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYPIN-D'AIGUES
Maillage 84090 PEYPIN-D'AIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 09:20
Publié le 09/04/2025 à 10:16
Mis à jour le 09/04/2025 à 10:16
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 84090_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a84a883f981808608175df07bf12356b
Producteur Mairie de Peypin d'Aigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYPIN-D'AIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5300895,43.7735962,5.593192,43.8186546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84090_procedure_20250331.pdf Procédure
84090_rapport_1_20250331.pdf Partie 1
84090_rapport_2_20250331.pdf Partie 2
84090_rapport_3_20250331.pdf Partie 3
84090_rapport_4_20250331.pdf Partie 4
84090_padd_20250331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84090_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
84090_reglement_graphique_1_20250331.pdf Règlement graphique 1
84090_reglement_graphique_2_20250331.pdf Règlement graphique 2
84090_reglement_graphique_3_20250331.pdf Règlement graphique 3
84090_reglement_graphique_4_20250331.pdf Règlement graphique 4
84090_SUP_20250331.pdf SUP
84090_SUP_2_20250331.pdf SUP 2
84090_annexe_AEP_20250331.pdf Annexe AEP
84090_annexe_EU_20250331.pdf Annexe EU
84090_annexes_sanitaires_20250331.pdf Annexes sanitaires
84090_perimetre_protection_20250331.pdf Perimetre protection
84090_orientations_amenagement_1_20250331.pdf OAP 1
84090_orientations_amenagement_2_20250331.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peypin d'Aigues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peypin.aigues@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peypin.aigues@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.