37271_PLU_20101028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-LES-ROCHERS"


Informations

Nom du document DU_37271
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-LES-ROCHERS
Maillage 37271 VILLAINES-LES-ROCHERS
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 14:49
Publié le 10/12/2021 à 11:08
Mis à jour le 10/12/2021 à 11:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37271_PLU_20101028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a85c48a6fd3048f7bdc096ea285b47be
Producteur Mairie de VILLAINES-LES-ROCHERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAINES-LES-ROCHERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2021.
Emprise [0.4689758,47.199299,0.5266223,47.2465624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37271_procedure_20101028.pdf Procédure
37271_rapport_20101028.pdf Rapport
37271_padd_20050929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37271_prescription_surf_05_20050929.pdf Emplacement réservé
37271_reglement_20101028.pdf Règlement écrit
37271_info_surf_04_20050929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37271_orientations_amenagement_20101028.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VILLAINES-LES-ROCHERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villaines-37@orange.f
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-villaines-37@orange.f


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.