172014607_AC4_057_20260715

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MOSELLE - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_57_AC4
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MOSELLE - 172014607
Maillage 57 MOSELLE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 15/07/2026 à 21:01
Mis à jour le 13/08/2026 à 05:58
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 94
Nom de l'archive 172014607_AC4_057_20260715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a87da5c70d34f44376717da279fe4cb5
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.