64443_PLU_20240325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARDIES"


Informations

Nom du document DU_64443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARDIES
Maillage 64443 PARDIES
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 12:24
Publié le 25/04/2024 à 13:48
Mis à jour le 25/04/2024 à 13:48
Statut
Version 4
Nom de l'archive 64443_PLU_20240325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a88798e54ffb3794ee153a7cdc4dc7d4
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARDIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64443
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6057687,43.3506396,-0.572044,43.3883611]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64443_procedure_20240325.pdf Procédure
64443_rapport_1_20150625.pdf Partie 1
64443_rapport_2_20150625.pdf Partie 2
64443_rapport_3_20180417.pdf Partie 3
64443_rapport_4_20180417.pdf Partie 4
64443_rapport_5_20210114.pdf Partie 5
64443_rapport_6_20230327.pdf Partie 6
64443_rapport_7_20240325.pdf Partie 7
64443_padd_20240325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64443_prescription_surf_03_00_20240325.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
64443_reglement_20240325.pdf Règlement écrit
64443_reglement_graphique_1_20240325.pdf Règlement graphique 1
64443_info_99_00_1_20240325.pdf Info 99 00 1
64443_info_99_00_2_20240325.pdf Info 99 00 2
64443_info_99_00_3_20240325.pdf Info 99 00 3
64443_info_lin_19_01_20240325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64443_info_surf_04_00_20240325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64443_info_surf_14_00_20240325.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64443_info_surf_32_00_20240325.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64443_liste_annexes_20240325.pdf Liste annexes
64443_liste_sup_20240325.pdf Liste sup
64443_plan_sup_20240325.pdf Plan sup
64443_sup_20240325.pdf Sup
64443_orientations_amenagement_1_20240325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.