77148_PLU_20180914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROUY-SUR-OURCQ"



Informations

Nom du document DU_77148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROUY-SUR-OURCQ
Maillage 77148 CROUY-SUR-OURCQ
Source Inconnue
Téléversé le 01/04/2019 à 16:07
Publié le 02/04/2019 à 19:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77148_PLU_20180914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8885be3560f7902de18c9331765b90a
Producteur Mairie de Crouy-sur-Ourcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROUY-SUR-OURCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0447530311652273,49.05272970192518,3.1177854182095284,49.11793699296168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77148_annexes_sanitaires_20180914.pdf Annexes sanitaires
77148_info_lin_19_1_20180914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77148_info_lin_19_2_20180914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77148_liste_sup_20180914.pdf Liste sup
77148_orientations_amenagement_20180914.pdf OAP
77148_padd_20180914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77148_plan_pprt_20180914.pdf Plan pprt
77148_plan_sup_20180914.pdf Plan sup
77148_procedure_20180914.pdf Procédure
77148_rapport_20180914.pdf Rapport
77148_reglement_20180914.pdf Règlement écrit
77148_reglement_graphique_1_20180914.pdf Règlement graphique 1
77148_reglement_graphique_2_20180914.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crouy-sur-Ourcq
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@crouy-sur-ourcq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@crouy-sur-ourcq.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.