56067_PLU_20220201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP"


Informations

Nom du document DU_56067
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP
Maillage 56067 GRAND-CHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 14:18
Publié le 14/03/2022 à 14:36
Mis à jour le 07/06/2022 à 11:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 56067_PLU_20220201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a8a09d2bee5566aeecbbbbdc34850e19
Producteur Mairie de Gregam
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.