07348_PLU_20250225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOGUE"


Informations

Nom du document DU_07348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOGUE
Maillage 07348 VOGUE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2025 à 15:08
Publié le 04/06/2025 à 11:34
Mis à jour le 04/06/2025 à 11:34
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 07348_PLU_20250225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8ad9fe8656754b7b2004b77dd0b234c
Producteur Mairie de La Londe-les-Maures

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07348
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.3807405,44.5292686,4.4416355,44.5831966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07348_procedure_20250225.pdf Procédure
07348_rapport_20250225.pdf Rapport
07348_padd_20250225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07348_prescription_surf_05_20250225.pdf Emplacement réservé
07348_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
07348_reglement_graphique_20250225.pdf Règlement graphique
07348_info_surf_19_01_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07348_liste_sup_20250225.pdf Liste sup
07348_orientations_amenagement_20250225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Londe-les-Maures
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lalondelesmaures.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lalondelesmaures.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07348 VOGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.