33272_PLU_20220511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAS"


Informations

Nom du document DU_33272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAS
Maillage 33272 MARSAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 13:31
Publié le 01/07/2024 à 13:57
Mis à jour le 01/07/2024 à 13:57
Statut
Version 18
Nom de l'archive 33272_PLU_20220511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8aeb0444f7e3c5a487f4b7a3fdf6f80
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33272
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4005792,45.0432583,-0.353148,45.0824697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33272_procedure_20220511.pdf Procédure
33272_rapport_20220511.pdf Rapport de présentation
33272_padd_20220511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33272_prescription_surf_05_00_20220511.pdf Emplacements réservés
33272_reglement_20220511.pdf Règlement écrit
33272_reglement_graphique_20220511.pdf Règlement graphique
33272_info_surf_14_00_20220511.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33272_liste_sup_20220511.pdf Liste des Servitudes d'utilité publique
33272_orientations_amenagement_20220511.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.